Marque enregistrée - Marque en vigueur

cleanedsheets
Monsieur Jean Louis Leroy

Numéro de dépôt :
4564011
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
cleanedsheets de Jean Louis Leroy

Présentation de la marque cleanedsheets

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par monsieur Jean Louis Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cleanedsheets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jean Louis Leroy domicilié(e) 578 Chemin de Chante Coucou - 83340 - Le Cannet des Maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean louis Leroy domicilié(e) 578 Chemin de Chante Coucou - 83340 - Le Cannet des Maures - France.

La marque cleanedsheets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cleanedsheets arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.


Monsieur Jean Louis Leroy - 578 Chemin de Chante Coucou - 83340 - Le Cannet des Maures - France


Monsieur jean louis Leroy - 578 Chemin de Chante Coucou - 83340 - Le Cannet des Maures - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.